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Intitulé

Dekret vom 5. Juni 1990 zur Festlegung der Anzahl Unterrichtsstunden/Lehrperson im Vollzeitsekundarunterricht des Typs I

Décret du 5 juin 1990 fixant le nombre de périodes-professeur pour l'enseignement secondaire de plein exercice de type I


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Informations de base
Date de l'acte: 05/06/1990
Nature de l'acte: Décret de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/07/1990
Page:13894
Avis du Conseil d'Etat 19908
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1990