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Article / Artikel 16

Bijlage 1 - De aanvullende waarderings- en rubriceringsregels

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 28/07/2019
Article / Artikel 13   MBVO 06/05/2019
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/2013
Article / Artikel 13   MBVO 07/01/2013