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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 24 mai 2006 concernant des brevets d'aptitude pour des gens de mer]
Arrêté royal du 24 mai 2006 concernant des brevets pour des gens de mer


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Informations de base
Date de l'acte: 24/05/2006
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/05/2006
Edition:2
Page:28228
Avis du Conseil d'Etat 40461
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 31/05/2006 au ...