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Intitulé

Omzendbrief CUL/1 van 30 oktober 1991 betreffende de oprichting en erkenning van gemeentelijke raden voor cultuurbeleid


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Informations de base
Date de l'acte: 30/10/1991
Numéro: CUL/1
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/12/1991
Page:29827
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld