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Intitulé

Loi du 6 mai 1888 apportant des modifications aux lois du 16 juin 1836 sur l'avancement des officiers et du 18 mars 1838 sur l'organisation de l'école militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 06/05/1888
Nature de l'acte: Loi
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/05/1888
Page:1405
Avis du Conseil d'Etat --