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Intitulé

Circulaire n° 373 du 17 mars 1993 - Retrait d'un acte de promotion d'un agent


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Informations de base
Date de l'acte: 17/03/1993
Numéro: 373
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/03/1993
Page:6958
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée