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Intitulé

Ministerieel besluit van 28 oktober 2005 tot vaststelling van de gegevens die in het wildbeheerplan moeten worden opgenomen


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Informations de base
Date de l'acte: 28/10/2005
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/11/2005
Page:48623
Avis du Conseil d'Etat 39124
Entrée en vigueur / Effet 15/11/2005

Période de vigueur du 15/11/2005 au 30/06/2014