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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 3 juni 2005 met betrekking tot de organisatie van de Vlaamse administratie


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Informations de base
Date de l'acte: 03/06/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/09/2005
Edition:2
Page:41238
Avis du Conseil d'Etat 37210
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2006

Période de vigueur du 01/01/2006 au ...