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Intitulé

Arrêté ministériel du 25 août 1969 fixant le programme et les modalités d'organisation des épreuves permettant de délivrer le brevet de directeur d'un établissement d'enseignement secondaire du degré inférieur de l'Etat (régime néerlandais)


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Informations de base
Date de l'acte: 25/08/1969
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/09/1969
Page:8766
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du ... au 11/02/1981