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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 29 oktober 2004 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 30 januari 2004 betreffende het Vlaamse inburgeringsbeleid


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Informations de base
Date de l'acte: 29/10/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/11/2004
Edition:1
Page:77192
Avis du Conseil d'Etat 37742
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2004

Période de vigueur du 01/10/2004 au ...