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Intitulé

Arrêté royal du 15 juillet 2004 modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire


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Informations de base
Date de l'acte: 15/07/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/07/2004
Edition:3
Page:58383
Avis du Conseil d'Etat 37254
Entrée en vigueur / Effet 05/09/2005
Articles 1er, 2, 3, 4, 5, 6, 10, 11, 14 et annexe 1re, A, II : 01/08/2004

Période de vigueur du 01/08/2004 au ...