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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 mei 2004 tot organisatie, inrichting en beheer van begraafplaatsen en crematoria


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Informations de base
Date de l'acte: 14/05/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/06/2004
Edition:2
Page:52538
Avis du Conseil d'Etat 36807
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2004

Période de vigueur du 01/07/2004 au ...