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Intitulé

Decreet van 16 januari 2004 op de begraafplaatsen en de lijkbezorging


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Informations de base
Date de l'acte: 16/01/2004
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/02/2004
Edition:2
Page:7666
Avis du Conseil d'Etat 35604
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2004

Période de vigueur du 01/07/2004 au ...