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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 27 septembre 1990 relatif au détachement et à la mise à disposition provisoire de certains membres du personnel de l'Agglomération - Service information et documentation


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Informations de base
Date de l'acte: 27/09/1990
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge Non publié