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Intitulé

Decreet van 4 april 2003 betreffende het sociaal-cultureel volwassenenwerk


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Informations de base
Date de l'acte: 04/04/2003
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/05/2003
Page:29324
Avis du Conseil d'Etat 34005
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 62

Période de vigueur du 01/01/2003 au 31/03/2024