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Intitulé

Arrêté royal du 15 septembre 1902 relatif à la Décoration militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 15/09/1902
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 27/09/1902
Page:4582
Remarques Le texte intégral de cet arrêté est noté dans le Journal militaire officiel, 1902, tome 16, partie I, p. 333.