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Intitulé

Arrêté royal du 30 mars 1990 modifiant l'arrêté royal du 6 mai 1988 relatif au beurre, au beurre concentré, au ghee, à la matière grasse laitière anhydre et au beurre demi-écrémé


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Informations de base
Date de l'acte: 30/03/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/04/1990
Page:7756
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 25/04/1990 au ...