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Intitulé

Arrêté du Régent du 23 mai 1947 réorganisant le Conseil géologique


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 23/05/1947
Nature de l'acte: Arrêté du Régent
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/06/1947
Page:6311
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 12/09/2002