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Intitulé

Arrêté royal du 19 septembre 2001 modifiant l'arrêté royal du 4 mai 2001 relatif à l'intervention de l'assurance soins de santé dans le cadre d'une campagne de prévention contre l'hépatite B pour l'année 2001


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Informations de base
Date de l'acte: 19/09/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/10/2001
Edition:2
Page:33466
Avis du Conseil d'Etat 32167
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2001

TT 2001