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Intitulé

Decreet van 20 oktober 2000 betreffende het onderwijs XII - Ensor


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Informations de base
Date de l'acte: 20/10/2000
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/12/2000
Page:42126
Avis du Conseil d'Etat 30286
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 9, 20, 26, 39, 49, 70, 72, 75, 77, 82 en 87