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Intitulé

Besluit van 30 juni 2000 tot regeling van een aantal aangelegenheden van het begeleid individueel studeren


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Informations de base
Date de l'acte: 30/06/2000
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/08/2000
Page:27091
Avis du Conseil d'Etat 30245
Entrée en vigueur / Effet 01/05/2000

Période de vigueur du 01/05/2000 au 01/03/2002