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Intitulé

Arrêté royal du 28 janvier 1985 - "Koninklijke academie en Hoger Instituut voor Schone Kunsten" à Anvers - Règlement organique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 28/01/1985
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 20/04/1985
Page:5507
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1972

Période de vigueur du 01/10/1972 au 01/09/1996