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Intitulé

Arrêté royal du 7 février 1876 - Culte israélite - Conseils d'administration près les synagogues - Organisation


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Informations de base
Date de l'acte: 07/02/1876
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/02/1876
Page:454
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse