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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 10 juillet 1869 portant constitution en établissement scientifique de l’Institut royal des Sciences naturelles de Belgique]
Arrêté royal du 10 juillet 1869 - Règlement organique du Musée royal d'histoire naturelle de Belgique

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	10/07/1869
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	15/07/1869
Page:	2587

Avis du Conseil d'Etat

Remarques

NOUVEL INTITULE[Arrêté royal du 10 juillet 1869 portant constitution en établissement scientifique de l’Institut royal des Sciences naturelles de Belgique]Arrêté royal du 10 juillet 1869 - Règlement organique du Musée royal d'histoire naturelle de Belgique