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Intitulé

Arrêté royal du 15 septembre 1891 ustensiles, vases, etc., employés dans l'industrie et le commerce des denrées alimentaires - Modification à l'arrêté royal du 10 décembre 1890


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Informations de base
Date de l'acte: 15/09/1891
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/09/1891
Page:2809
Avis du Conseil d'Etat --