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Intitulé

Loi du 10 août 1920 portant augmentation des traitements ecclésiastiques


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Informations de base
Date de l'acte: 10/08/1920
Nature de l'acte: Loi
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/08/1920
Page:5983
Avis du Conseil d'Etat --