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Intitulé

Arrêté royal du 6 février 1934 créant une décoration dénommée "Croix du Feu"


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Informations de base
Date de l'acte: 06/02/1934
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/02/1934
Page:673
  • 16/02/1934 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat --