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Intitulé

Arrêté royal du 14 mai 1937 remplaçant et complétant certaines dispositions l'arrêté royal du 9 août 1904, sur l'éclairage des mines par lampes à flamme


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Informations de base
Date de l'acte: 14/05/1937
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/05/1937
Page:3283
Avis du Conseil d'Etat --