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Intitulé

Arrêté du 12 novembre 1943 enseignement supérieur à Liège - suppression des cours facultatifs


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Informations de base
Date de l'acte: 12/11/1943
Nature de l'acte: Arrêté: autre
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/01/1944
Page:3
Avis du Conseil d'Etat --
Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.