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Intitulé

Arrêté du Régent du 8 octobre 1945 cultes - frais route - chefs diocésains


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Informations de base
Date de l'acte: 08/10/1945
Nature de l'acte: Arrêté du Régent
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 18/10/1945
Page:6901
Avis du Conseil d'Etat --