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Intitulé

Arrêté du Régent du 5 juin 1945 portant modifications au règlement organique du Conservatoire royal flamand de musique d'Anvers


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 05/06/1945
Nature de l'acte: Arrêté du Régent
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/08/1945
Page:5001
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Buitenwerkingtreding: KB 16/10/1933 'houdende organiek reglement van het Koninklijk (Vlaams) Muziekconservatorium te Antwerpen' werd opgeheven bij DVO 13/07/1994 ‘betreffende de hogescholen in de Vlaamse Gemeenschap’.