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Intitulé

Arrêté du Régent du 14 octobre 1946 - Université de l'Etat à Gand - Institut supérieur d'Histoire de l'Art et d'Archéologie - Réforme des études


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Informations de base
Date de l'acte: 14/10/1946
Nature de l'acte: Arrêté du Régent
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/11/1946
Page:9105
Avis du Conseil d'Etat --
Remarques Zie DVO 12/06/1991, art. 45 en 55 tot 59