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Intitulé

Arrêté ministériel du 20 décembre 1954 modifiant l'arrêté royal du 11 septembre 1953 portant réglementation du transport et du colportage des volailles


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Informations de base
Date de l'acte: 20/12/1954
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/12/1954
Page:8821
Avis du Conseil d'Etat U - D