Directive 75/439/CEE du Conseil, du 16 juin 1975, concernant l'élimination des huiles usagées
L
0217
19/03/1987
Directive 87/217/CEE du Conseil du 19 mars 1987 concernant la prévention et la réduction de la pollution de l'environnement par l'amiante
L
0369
08/06/1989
Directive 89/369/CEE du Conseil, du 8 juin 1989, concernant la prévention de la pollution atmosphérique en provenance des installations nouvelles d'incinération des déchets municipaux
L
0059
16/09/1996
Directive 96/59/CE du Conseil, du 16 septembre 1996, concernant l'élimination des polychlorobiphényles et des polychloroterphényles (PCB/PCT )
L
0062
27/09/1996
Directive 96/62/CE du Conseil, du 27 septembre 1996, concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant
L
0016
10/04/1997
Directive 97/16/CE du Parlement européen et du Conseil, du 10 avril 1997, portant quinzième modification de la directive 76/769/CEE concernant la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses
D
0134
16/01/1996
96/134/CE: Décision de la Commission, du 16 janvier 1996, modifiant la décision 91/448/CEE concernant les lignes directrices pour la classification visées à l'article 4 de la directive 90/219/CEE du Conseil relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
D
0283
21/04/1997
97/283/CE: Décision de la Commission du 21 avril 1997 portant sur les méthodes de mesures harmonisées pour la détermination de la concentration massique de dioxines et de furannes dans les émissions atmosphériques conformément à l'article 7 paragraphe 2 de la directive 94/67/CE concernant l'incinération de déchets dangereux
L
0051
07/11/1994
Directive 94/51/CE de la Commission, du 7 novembre 1994, adaptant au progrès technique la directive 90/219/CEE du Conseil relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés
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0061
24/09/1996
Directive 96/61/CE du Conseil, du 24 septembre 1996, relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution
