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Intitulé

Arrêté royal du 25 mai 1956 relatif à l'octroi de la Médaille du Volontaire 1940-1945 aux indigènes du Congo belge, qui ont contracté un engagement de volontaire dans la Force publique au cours de la guerre 1940-1945


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Informations de base
Date de l'acte: 25/05/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/08/1956
Page:5492
Avis du Conseil d'Etat 5165
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication