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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 février 1959 portant règlement et programme du cours et des examens de pédagogie de la musique au Conservatoire royal flamand de musique d'Anvers

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	23/02/1959
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	17/04/1959
Page:	2897

Avis du Conseil d'Etat