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Intitulé

Arrêté royal du 17 avril 1968 relatif à la durée du travail des travailleurs occupés à l'Administration des Postes


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 17/04/1968
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/05/1968
Page:5567
Avis du Conseil d'Etat 10336
Période de vigueur du ... au 30/08/2017