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Intitulé

Arrêté royal du 19 janvier 1967 modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire


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Informations de base
Date de l'acte: 19/01/1967
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/03/1967
Page:2638
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Rendu sans objet par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse