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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles, leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité]
Arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques


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Informations de base
Date de l'acte: 15/03/1968
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/03/1968
Page:3263
Rapport au Roi ou au Gouvernement
  • 16/03/2005 (Traduction allemande)
    Consolidation de l'acte tel que modifié en dernier lieu par AR 13/09/2004
  • 23/04/1968 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat U - D