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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 28 mars 1969 dressant la liste des maladies professionnelles donnant lieu à réparation et fixant les critères auxquels doit répondre l'exposition au risque professionnel pour certaines d'entre elles]
Arrêté royal du 28 mars 1969 dressant la liste des maladies professionnelles donnant lieu à réparation


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Informations de base
Date de l'acte: 28/03/1969
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/04/1969
Page:3002
  • 24/04/1969 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat 10693
Période de vigueur du 01/07/1969 au ...