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Intitulé

Arrêté royal du 25 mars 1969 portant exécution de certaines dispositions de l'article 32 de l'arrêté royal n° 79 du 10 novembre 1967 relatif à l'Ordre des médecins


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Informations de base
Date de l'acte: 25/03/1969
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/03/1969
Page:2658
Avis du Conseil d'Etat 10646
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 07/04/1969 au ...