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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique]
Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/1975
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/12/1975
Page:15627
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
  • 31/03/2000 (Traduction allemande)
    Consolidation de l'acte tel que modifié en dernier lieu par AR 18/09/1991
  • 20/12/1975 (Avis rectificatif)
  • 18/12/1975 (Avis rectificatif)
  • 13/12/1975 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat 12311
Entrée en vigueur / Effet Voir art. 86

Remarques La plupart des articles sont subdivisés en ".1", ".2", etc. Il s'agit de subdivisions de l'article. En d'autres termes, ces subdivisions ne sont pas des articles indépendants. Ex.: l'art. 4 est subdivisé en 4.1, 4.2, 4.3 et 4.4.