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Omzendbrief van 24 februari 1988 meerwaarde : artikel 65 § 1c - Stedenbouwwet. - Berekeningsmethode.


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 24/02/1988
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 10/06/2004
Remarques Ruimtelijke Ordening en Stedebouw - die Keure