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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 30 juillet 1975 relatif aux titres jugés suffisants dans les enseignements préscolaire spécialisé et primaire spécialisé]
Arrêté royal du 30 juillet 1975 relatif aux titres jugés suffisants dans les enseignements préscolaire spécial et primaire spécial


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Informations de base
Date de l'acte: 30/07/1975
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/08/1975
Page:10563
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1973
Art. 6: 01/04/1975
Art. 20, §§ 1, 3, 5: 01/09/1958
Art. 20, § 4: 01/09/1958

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse