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Intitulé

Décret du 19 juillet 1991 portant modification du décret du 16 avril 1975 instituant un prix littéraire du Conseil culturel de la Communauté culturelle française, modifié par le décret du 8 septembre 1981 et par le décret du 5 novembre 1987


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Assemblée Session Numéro    
Parlement de la Communauté française 1990/1991 204