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Intitulé

Arrêté royal du 24 mai 1976 concernant les poudres et autres produits composés destinés à la préparation de pudding et de denrées analogues


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Informations de base
Date de l'acte: 24/05/1976
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/06/1976
Page:8576
  • 21/08/1976 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/1976