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Intitulé

Arrêté royal du 30 septembre 1977 arrêtant le plan de secteur intitulé "Turnhout"


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Informations de base
Date de l'acte: 30/09/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 22/10/1977
Page:12857
Avis du Conseil d'Etat 12926
Entrée en vigueur / Effet 15e jour après publication (L 29/03/1962, art. 10 et 13)