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Intitulé

Arrêté royal du 27 mai 1977 portant fixation le plan de secteur de Stavelot


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Informations de base
Date de l'acte: 27/05/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 22/09/1977
Page:11638
Avis du Conseil d'Etat 12847
Entrée en vigueur / Effet 15e jour après publication (L 29/03/1962, art. 10 et 13)