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Intitulé

Arrêté royal du 30 mars 1977 approuvant une modification au règlement de visite des bateaux du Rhin


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Informations de base
Date de l'acte: 30/03/1977
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/07/1977
Page:9257
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication