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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 17 juni 1997 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 27 juni 1990 tot vaststelling en indeling van de ambten in het buitengewoon onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 17/06/1997
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/07/1997
Page:19446
Avis du Conseil d'Etat 26479
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1997

Période de vigueur du 01/09/1997 au 01/09/2002